Nouvelle circulaire autorisations d’absences

lundi 26 mai 2014
par  Stéphanie CANDAT
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En février 2014, nous avons transmis aux écoles, une nouvelle circulaire sur les demandes d’autorisations d’absences.
Cette circulaire consultable également sur le site de la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de l’Hérault, annule et remplace la précédente datée du mois d’août 2014.
Les procédures de transmission restent inchangées.
Toute demande d’autorisation d’absence est transmise au préalable au secrétariat de circonscription.
Chaque justificatif d’absence est envoyé si possible par mail dans un délai de 48h suivant le premier jour d’absence, sauf les liasses d’arrêt maladie (par courrier ou dépôt dans la boite aux lettres de la circonscription).

Pour rappel :
Une note de service datant du 22 août 2013 de la DSDEN de l’Hérault a été communiquée par courrier à toutes les écoles du département. Il est impératif que tous les enseignants en prennent connaissance pour permettre une compréhension de tous sur les documents à renseigner et les délais imposés.

Les délais imposés nous amènent à dématérialiser les envois.

* Vous devez remettre la demande à votre directeur/trice exclusivement à l’aide du formulaire téléchargeable sur le site de la DSDEN34 ou de la circonscription (modèle joint en annexe III et IV), accompagné des pièces justificatives, généralementRetour ligne manuel
- au moins un mois avant l’absence (absences prévisibles)Retour ligne manuel
- au plus tard 48 ouvrés (absences imprévisibles) après l’absence pour régularisation

* Pour les autorisations d’absence facultatives et pour convenances personnelles, vous devrez en outre fournir obligatoirement à l’appui de votre demande une lettre explicative détaillée motivée et les justificatifs.

* Les délais de dépôt des demandes doivent être impérativement respectés.Retour ligne manuel
- une fois votre demande communiquée à votre directeur, celui-ci émet un avis sur la possibilité de répartition des élèves et signe la demande. Retour ligne manuel
- Le formulaire et les justificatifs sont ensuite transmis au secrétariat de l’IEN en version numérique (scan) de la boîte mail de l’école. Le secrétariat indiquera si une solution de remplacement est possible et la transmettra aux services de la DASEN (le remplacement ou le non-remplacement sera communiqué par le secrétariat au directeur par téléphone).

NB : Dans le mesure du possible, les rendez-vous médicaux seront demandés en dehors des heures de classe.

Toutes les situations urgentes pourront être traitées par téléphone avec le secrétariat. Une régularisation écrite (au plus tard 48h ouvrés) sera demandée ultérieurement.

A NOTER :Retour ligne automatique
1- Les autorisations d’absence pour maladie ordinaire ou pour rendez-vous médicaux seront accordées si l’intéressé(e) fournit un justificatif.Retour ligne automatique
2- Les autorisations d’absence pour garde d’enfants malades sont contingentées. Les jours sont comptabilisés en année civile et non en année scolaire, du 1er janvier au 31 décembre. Les demandes d’autorisation d’absence qui dépassent le volume autorisé de l’agent pourront être accordées, mais sais traitement.Retour ligne automatique
3- Toute absence, même d’un jour, non justifiée dans les délais (48 h) par un certificat médical ou un arrêt de travail, exigible dès le premier jour de la maladie, ou par un certificat de garde d’enfant(s) malade(s) fera l’objet d’un retrait sur traitement, après constat de service non fait, sans rappel préalable.

Quels que soient le motif, la durée et le moment de l’absence (sur les heures d’enseignement, conseil des maîtres, de cycle, d’école, animations pédagogiques, dispositif d’activités pédagogiques complémentaires), une demande doit nécessairement être formulée.


Documents joints

circulaire absences février 2014
circulaire absences février 2014

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