OBJET : Utilisation des bus de l’agglomération pour les sorties à caractère éducatif
LIEUX : Les déplacements ne peuvent s’effectuer qu’à l’intérieur du périmètre de l’agglomération et donc uniquement dans les 31 communes citées ci-dessous :
Baillargues - Beaulieu – Castelnau-le-Lez - Castries - Clapiers - (...)

Une circulaire publiée au B.O. du 18 juillet précise les nouvelles règles des sorties et de voyages scolaires pour le premier et le second degré.
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=72758

Nous vous rappelons les modalités à respecter impérativement selon les types de sorties :
1. Sortie scolaire de proximité ou sans nuitée : toute sortie fait l’objet d’une demande d’autorisation au
directeur sur l’imprimé en vigueur (annexes 1 et 1 bis du BO hors série n° 7 du 23 septembre 1999).
2. (...)

Vous trouverez ci-après les documents 2012-2013 précisant l’organisation des sorties scolaires avec nuitées. le dossier complet tel qu’il vous a été communiqué par la directionacadémique doit être transmis, sous couvert de l’I.E.N. dans le délai indiqué (attention délais modifiés). Les délais s’entendent (...)